Article 1
Récupération et stockage des excréments

Le livre II du code de l'éducation est ainsi modifié :

"Art. 1386-19. - Les établissements scolaires du cycle primaire sont dotés d'un système de récupération et de stockage des déjections des élèves et du personnel."

Article 2
Utilisation dans les cantines scolaires des excréments produits localement

Le livre II du code de l'éducation est ainsi modifié :

"Art. 1386-20. - La composition des repas scolaires des établissements du cycle primaire est composé à hauteur de 50% minimum en volume des excréments issus du système de récupération local décrit dans l'article 1 de la présente proposition"

Article 3
Des sanctions prévues en cas de refus d'optempérer de la part des élèves

Le livre III du code de l'éducation est ainsi modifié :

"Art. 438-20. - Les personnels encadrants, lors de la prise des repas scolaire, sont autorisés à user de sanctions physiques à l'égard des élèves de l'établissement qui refuseraient de s'alimenter selon les règles édictées par l'article 1386-20 du livre II du présent code."